Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bromont-Lamothe
Puy-de-Dôme (63) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 032 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 14 octobre 2013Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bromont-Lamothe
- Dernière procédure approuvée
- 14 octobre 2013
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bromont-Lamothe
Quel document d'urbanisme s'applique à Bromont-Lamothe ?
Bromont-Lamothe dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bromont-Lamothe a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 octobre 2013. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Bromont-Lamothe ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bromont-Lamothe.
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