Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Breuil-le-Sec
Oise (60) · Hauts-de-France · 2 467 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 15 décembre 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Breuil-le-Sec
- Dernière procédure approuvée
- 15 décembre 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 31 mai 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Breuil-le-Sec
Quel document d'urbanisme s'applique à Breuil-le-Sec ?
Breuil-le-Sec dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Breuil-le-Sec a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 décembre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 31 mai 2023.
Comment consulter le PLU de Breuil-le-Sec ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Breuil-le-Sec.