Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bréau-Mars
Gard (30) · Occitanie · 689 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 11 septembre 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bréau-Mars
- Dernière procédure approuvée
- 11 septembre 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 4 septembre 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bréau-Mars
Quel document d'urbanisme s'applique à Bréau-Mars ?
Bréau-Mars dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bréau-Mars a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 11 septembre 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 4 septembre 2020.
Comment consulter le PLU de Bréau-Mars ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bréau-Mars.
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