Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bousse
Moselle (57) · Grand Est · 3 236 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 29 octobre 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bousse
- Dernière procédure approuvée
- 29 octobre 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 18 novembre 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bousse
Quel document d'urbanisme s'applique à Bousse ?
Bousse dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bousse a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 octobre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 novembre 2025.
Comment consulter le PLU de Bousse ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bousse.
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