Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bousbach
Moselle (57) · Grand Est · 1 179 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 11 mars 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bousbach
- Dernière procédure approuvée
- 11 mars 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 16 juillet 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bousbach
Quel document d'urbanisme s'applique à Bousbach ?
Bousbach dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bousbach a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 11 mars 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 16 juillet 2026.
Comment consulter le PLU de Bousbach ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bousbach.
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