Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bourgnac
Dordogne (24) · Nouvelle-Aquitaine · 354 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 15 décembre 2011Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bourgnac
- Dernière procédure approuvée
- 15 décembre 2011
- Mis à jour sur le Géoportail
- 24 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bourgnac
Quel document d'urbanisme s'applique à Bourgnac ?
Bourgnac dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bourgnac a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 décembre 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 24 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Bourgnac ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bourgnac.
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