Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Boult
Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · 703 habitants
PLUi en vigueur · approuvé le 18 août 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Porté par
- CC du Pays Riolais
- Dernière procédure approuvée
- 18 août 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 9 septembre 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Boult
Quel document d'urbanisme s'applique à Boult ?
Boult n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC du Pays Riolais qui s'applique.
Quand le document d'urbanisme de Boult a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 août 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 septembre 2026.
Comment consulter le PLU de Boult ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Boult.
Qu'est-ce qu'un PLUi ?
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.
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