Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bouillé-Courdault
Vendée (85) · Pays de la Loire · 595 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 28 novembre 2013Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bouillé-Courdault
- Dernière procédure approuvée
- 28 novembre 2013
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bouillé-Courdault
Quel document d'urbanisme s'applique à Bouillé-Courdault ?
Bouillé-Courdault dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bouillé-Courdault a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 28 novembre 2013. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Bouillé-Courdault ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bouillé-Courdault.