Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bossugan
Gironde (33) · Nouvelle-Aquitaine · 49 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 2 mars 2010Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bossugan
- Dernière procédure approuvée
- 2 mars 2010
- Mis à jour sur le Géoportail
- 29 juillet 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bossugan
Quel document d'urbanisme s'applique à Bossugan ?
Bossugan dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bossugan a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 2 mars 2010. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 29 juillet 2021.
Comment consulter le PLU de Bossugan ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bossugan.
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