Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bossieu
Isère (38) · Auvergne-Rhône-Alpes · 326 habitants
PLUi en vigueur · approuvé le 17 novembre 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Porté par
- CC Bièvre Isère
- Dernière procédure approuvée
- 17 novembre 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 avril 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Bossieu
Quel document d'urbanisme s'applique à Bossieu ?
Bossieu n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC Bièvre Isère qui s'applique.
Quand le document d'urbanisme de Bossieu a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 novembre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 avril 2026.
Comment consulter le PLU de Bossieu ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bossieu.
Qu'est-ce qu'un PLUi ?
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.
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