Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bois-Bernard
Pas-de-Calais (62) · Hauts-de-France · 839 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 8 juillet 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bois-Bernard
- Dernière procédure approuvée
- 8 juillet 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 25 février 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bois-Bernard
Quel document d'urbanisme s'applique à Bois-Bernard ?
Bois-Bernard dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bois-Bernard a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 8 juillet 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 25 février 2025.
Comment consulter le PLU de Bois-Bernard ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bois-Bernard.