Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Béville-le-Comte

Eure-et-Loir (28) · Centre-Val de Loire · 1 705 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 21 décembre 2023

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Béville-le-Comte
Dernière procédure approuvée
21 décembre 2023
Mis à jour sur le Géoportail
7 février 2025

CC des Portes Euréliennes d'Ile de France dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 20 novembre 2025).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Béville-le-Comte

Quel document d'urbanisme s'applique à Béville-le-Comte ?

Béville-le-Comte dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Béville-le-Comte a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 décembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 février 2025.

Comment consulter le PLU de Béville-le-Comte ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Béville-le-Comte.

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