Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bessamorel
Haute-Loire (43) · Auvergne-Rhône-Alpes · 432 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 23 août 2002Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bessamorel
- Dernière procédure approuvée
- 23 août 2002
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bessamorel
Quel document d'urbanisme s'applique à Bessamorel ?
Bessamorel dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bessamorel a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 août 2002. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Bessamorel ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bessamorel.