Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bernes-sur-Oise
Val-d'Oise (95) · Île-de-France · 2 684 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 30 mars 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bernes-sur-Oise
- Dernière procédure approuvée
- 30 mars 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 mai 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bernes-sur-Oise
Quel document d'urbanisme s'applique à Bernes-sur-Oise ?
Bernes-sur-Oise dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bernes-sur-Oise a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 mars 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 mai 2023.
Comment consulter le PLU de Bernes-sur-Oise ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bernes-sur-Oise.