Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bernardswiller
Bas-Rhin (67) · Grand Est · 1 473 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 17 décembre 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bernardswiller
- Dernière procédure approuvée
- 17 décembre 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 15 novembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bernardswiller
Quel document d'urbanisme s'applique à Bernardswiller ?
Bernardswiller dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bernardswiller a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 décembre 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 novembre 2023.
Comment consulter le PLU de Bernardswiller ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bernardswiller.