Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Bernac-Debat

Hautes-Pyrénées (65) · Occitanie · 743 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 23 avril 2024

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Bernac-Debat
Dernière procédure approuvée
23 avril 2024
Mis à jour sur le Géoportail
18 mars 2026

CA Tarbes-Lourdes-Pyrénées dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 26 juin 2025).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Bernac-Debat

Quel document d'urbanisme s'applique à Bernac-Debat ?

Bernac-Debat dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Bernac-Debat a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 avril 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 mars 2026.

Comment consulter le PLU de Bernac-Debat ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bernac-Debat.

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