Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Belmont-de-la-Loire
Loire (42) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 410 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 12 janvier 2018Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Belmont-de-la-Loire
- Dernière procédure approuvée
- 12 janvier 2018
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 février 2018
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Belmont-de-la-Loire
Quel document d'urbanisme s'applique à Belmont-de-la-Loire ?
Belmont-de-la-Loire dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Belmont-de-la-Loire a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 janvier 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 février 2018.
Comment consulter le PLU de Belmont-de-la-Loire ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Belmont-de-la-Loire.
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