Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bellefond
Gironde (33) · Nouvelle-Aquitaine · 213 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 28 septembre 2008Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bellefond
- Dernière procédure approuvée
- 28 septembre 2008
- Mis à jour sur le Géoportail
- 22 avril 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bellefond
Quel document d'urbanisme s'applique à Bellefond ?
Bellefond dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bellefond a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 28 septembre 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 22 avril 2024.
Comment consulter le PLU de Bellefond ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bellefond.
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