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PLU de Bazoches-au-Houlme

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Bazoches-au-Houlme

Orne (61) · Normandie · 449 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 5 septembre 2013

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Bazoches-au-Houlme
Dernière procédure approuvée
5 septembre 2013
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Bazoches-au-Houlme

Quel document d'urbanisme s'applique à Bazoches-au-Houlme ?

Bazoches-au-Houlme dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Bazoches-au-Houlme a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 septembre 2013. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Bazoches-au-Houlme ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bazoches-au-Houlme.

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