Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bazailles
Meurthe-et-Moselle (54) · Grand Est · 151 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 9 juin 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bazailles
- Dernière procédure approuvée
- 9 juin 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 10 octobre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bazailles
Quel document d'urbanisme s'applique à Bazailles ?
Bazailles dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bazailles a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 juin 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 10 octobre 2023.
Comment consulter le PLU de Bazailles ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bazailles.
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