Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Basse-Ham
Moselle (57) · Grand Est · 2 349 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 13 novembre 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Basse-Ham
- Dernière procédure approuvée
- 13 novembre 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 1 décembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Basse-Ham
Quel document d'urbanisme s'applique à Basse-Ham ?
Basse-Ham dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Basse-Ham a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 novembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 1 décembre 2023.
Comment consulter le PLU de Basse-Ham ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Basse-Ham.