Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Banne
Ardèche (07) · Auvergne-Rhône-Alpes · 648 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 16 septembre 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Banne
- Dernière procédure approuvée
- 16 septembre 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 21 janvier 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Banne
Quel document d'urbanisme s'applique à Banne ?
Banne dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Banne a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 16 septembre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 21 janvier 2026.
Comment consulter le PLU de Banne ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Banne.
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