Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bailly
Yvelines (78) · Île-de-France · 3 731 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 26 juin 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bailly
- Dernière procédure approuvée
- 26 juin 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 septembre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bailly
Quel document d'urbanisme s'applique à Bailly ?
Bailly dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bailly a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 juin 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 septembre 2024.
Comment consulter le PLU de Bailly ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bailly.
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