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PLU de Bailly

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Bailly

Oise (60) · Hauts-de-France · 599 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 10 décembre 2010

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Bailly
Dernière procédure approuvée
10 décembre 2010
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Bailly

Quel document d'urbanisme s'applique à Bailly ?

Bailly dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Bailly a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 décembre 2010. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Bailly ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bailly.

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