Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Baie-Mahault
Guadeloupe (971) · Guadeloupe · 30 924 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 23 mai 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Baie-Mahault
- Dernière procédure approuvée
- 23 mai 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 15 décembre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Baie-Mahault
Quel document d'urbanisme s'applique à Baie-Mahault ?
Baie-Mahault dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Baie-Mahault a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 mai 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 décembre 2022.
Comment consulter le PLU de Baie-Mahault ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Baie-Mahault.