Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bach
Lot (46) · Occitanie · 211 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 11 décembre 2012Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bach
- Dernière procédure approuvée
- 11 décembre 2012
- Mis à jour sur le Géoportail
- 16 mai 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bach
Quel document d'urbanisme s'applique à Bach ?
Bach dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bach a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 11 décembre 2012. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 16 mai 2026.
Comment consulter le PLU de Bach ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bach.
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