Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Aubignosc
Alpes-de-Haute-Provence (04) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 616 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 7 juillet 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Aubignosc
- Dernière procédure approuvée
- 7 juillet 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 18 octobre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Aubignosc
Quel document d'urbanisme s'applique à Aubignosc ?
Aubignosc dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Aubignosc a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 juillet 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 octobre 2021.
Comment consulter le PLU de Aubignosc ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Aubignosc.