Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Aubignas
Ardèche (07) · Auvergne-Rhône-Alpes · 476 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 16 juillet 2018Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Aubignas
- Dernière procédure approuvée
- 16 juillet 2018
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Aubignas
Quel document d'urbanisme s'applique à Aubignas ?
Aubignas dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Aubignas a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 16 juillet 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Aubignas ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Aubignas.