Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Arvert
Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · 3 917 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 8 juillet 2011Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Arvert
- Dernière procédure approuvée
- 8 juillet 2011
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Arvert
Quel document d'urbanisme s'applique à Arvert ?
Arvert dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Arvert a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 8 juillet 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Arvert ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Arvert.
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