Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Artalens-Souin

Hautes-Pyrénées (65) · Occitanie · 140 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 26 novembre 2008

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Artalens-Souin
Dernière procédure approuvée
26 novembre 2008
Mis à jour sur le Géoportail
18 janvier 2022

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Artalens-Souin

Quel document d'urbanisme s'applique à Artalens-Souin ?

Artalens-Souin dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Artalens-Souin a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 novembre 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 janvier 2022.

Comment consulter le PLU de Artalens-Souin ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Artalens-Souin.

Autres communes de CC Pyrénées Vallées des Gaves