Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Arques
Aude (11) · Occitanie · 248 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 28 juin 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Arques
- Dernière procédure approuvée
- 28 juin 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 29 septembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Arques
Quel document d'urbanisme s'applique à Arques ?
Arques dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Arques a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 28 juin 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 29 septembre 2023.
Comment consulter le PLU de Arques ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Arques.
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