Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Arconsat
Puy-de-Dôme (63) · Auvergne-Rhône-Alpes · 565 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 12 septembre 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Arconsat
- Dernière procédure approuvée
- 12 septembre 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 17 octobre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Arconsat
Quel document d'urbanisme s'applique à Arconsat ?
Arconsat dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Arconsat a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 septembre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 17 octobre 2022.
Comment consulter le PLU de Arconsat ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Arconsat.
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