Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Arcens
Ardèche (07) · Auvergne-Rhône-Alpes · 346 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 16 septembre 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Arcens
- Dernière procédure approuvée
- 16 septembre 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 11 mars 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Arcens
Quel document d'urbanisme s'applique à Arcens ?
Arcens dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Arcens a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 16 septembre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 mars 2024.
Comment consulter le PLU de Arcens ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Arcens.
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