Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Arbrissel
Ille-et-Vilaine (35) · Bretagne · 266 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 13 septembre 2010Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Arbrissel
- Dernière procédure approuvée
- 13 septembre 2010
- Mis à jour sur le Géoportail
- 26 août 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Arbrissel
Quel document d'urbanisme s'applique à Arbrissel ?
Arbrissel dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Arbrissel a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 septembre 2010. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 26 août 2024.
Comment consulter le PLU de Arbrissel ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Arbrissel.