Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Ansignan
Pyrénées-Orientales (66) · Occitanie · 164 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 14 avril 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Ansignan
- Dernière procédure approuvée
- 14 avril 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 21 juin 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Ansignan
Quel document d'urbanisme s'applique à Ansignan ?
Ansignan dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Ansignan a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 avril 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 21 juin 2022.
Comment consulter le PLU de Ansignan ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ansignan.
Autres communes de CC Agly Fenouillèdes
- PLU de Campoussy
- PLU de Caramany
- PLU de Caudies de Fenouilledes
- PLU de Feilluns
- PLU de Fenouillet
- PLU de Fosse
- PLU de Lansac
- PLU de Latour de France
- PLU de Le Vivier
- PLU de Lesquerde
- PLU de Maury
- PLU de Pezilla de Conflent
- PLU de Planezes
- PLU de Prats de Sournia
- PLU de Prugnanes
- PLU de Rabouillet
- PLU de Rasigueres
- PLU de Saint Arnac
- PLU de Saint Martin de Fenouillet
- PLU de Saint Paul de Fenouillet
- PLU de Sournia
- PLU de Trilla
- PLU de Vira