Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Amance

Meurthe-et-Moselle (54) · Grand Est · 365 habitants

PLUi en vigueur · approuvé le 5 février 2026

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Porté par
CC de Seille et Grand Couronné
Dernière procédure approuvée
5 février 2026
Mis à jour sur le Géoportail
18 février 2026

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Amance

Quel document d'urbanisme s'applique à Amance ?

Amance n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC de Seille et Grand Couronné qui s'applique.

Quand le document d'urbanisme de Amance a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 février 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 février 2026.

Comment consulter le PLU de Amance ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Amance.

Qu'est-ce qu'un PLUi ?

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.

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